UGODFM-GODF. Jugement du Tribunal de Grande Instance du 15 mars 2011

Eh bien voilà qui est fait et bien fini !

Mon seul regret - mais c'était prévisible, l'Article 700 n'étant que rarement accordé à une "grosse machine" qui gagne contre un ou des particuliers - que les faux-frères qui ont utilisé sans complexe les arguments de la plus totale mauvaise foi, n'aient finalement à en porter les conséquences financières!

A présent que cette farce a fait "pschiiitttt", peut-être va-t-on pouvoir se remettre à travailler en paix dans nos loges, en choisissant librement notre mode de fonctionnement, monogenre ou mixte, sans craindre les actions commando de quelques activistes jusqu'auboutistes qui ne peuvent imaginer d'autre loi et d'autre mode de fonctionnement que les leurs (comme dans un autre domaine - qui a entraîné en son temps un sacré psychodrame, lui aussi - nous pouvons choisir de travailler à la gloire du grand Archi ou pas).

La maçonnerie a encore du chemin à faire, notamment en ce qui concerne l'ouverture aux autres et la tolérance - pour remplir son objectif initial : "Etre le Centre de l'Union pour des personnes qui, sans elle, seraient demeurées à perpétuelle distance" (Article Premier des Constitutions de 1723, dites d'Anderson).

Salutations amicales et fraternelles à notre hôte.

Restera à "analyser" la prochaine décision de la CSJM (du 25/03) concernant les recours déposés par des Frères de l'UGODFM.

Le TGI n’a pas suivi les 4 adhérents du GODF sur les différents points qu’ils avaient soulevés : le GODF est –il ou non une obédience strictement masculine ? La CSJM a –t- elle fonctionné ou non correctement en avril et juin 2010? Les statuts actuels confortent –ils ou non la thèse d’un recrutement mixte ?

Mais en lisant bien, ce jugement du 15 mars, le Conseil de l’ordre (CO) n'en sort pas grandi.
Il a été débouté de sa demande de voir condamner les quatre demandeurs au titre de l'article 700 (6000€).
Il n’a pas réussi à convaincre le TGI que le GODF serait une Fédération de Loges, ni même que le recrutement essentiellement masculin au GODF serait « illicite » ou contraire à l’ordre public. Si les juges avaient estimé pertinentes les affirmations du CO , ils les auraient utiliser pour condamner les quatre adhérents du GODF et leur faire supporter l'indemnité due au titre de l'article 700 .

Le représentant du CO C Vaillant semble s’en être sorti à bon compte devant le TGI mais le jugement que l’histoire portera sur son action ne sera pas à son avantage. Il est dans l’immédiat très mal placé pour donner des leçons à ces 4 adhérents du GODF certainement plus anciens que lui dans la carrière maçonnique.
Le CO, lui même est incapable actuellement de se prévaloir de ces mêmes statuts pour dire que le recrutement est mixte au GODF. Il faudra donc aux futurs Convents de faire figurer en toutes lettres dans les statuts soit le caractère "masculin" soit "mixte" du recrutement pour clore définitivement le débat et dont toute la population des membres du GODF reconnaît que ce dossier très mal maitrisée par le Conseil de l’ordre 2010-2011 pourrit le climat au GODF.

Pour en revenir à la décision des juges figurant sur le site d’UGODFM, il semble que ces derniers ont adhéré à l'idée que chaque loge serait souveraine dans la définition de son recrutement sans toutefois dire s'il devait être ou non mixte . C’est là le point faible de leur jugement. Ils n'ont pas été en mesure de l’affirmer puisque le recrutement mixte n'est pas mentionné, comme tel dans les statuts du GODF à la date de mars 2011.
Les Juges s’en sont tenus au livre VIII du Règlement général du GODF. Ils reprochent essentiellement aux quatre demandeurs de n'avoir pu trouver, en mars 2010, SEPT FF Maitres qui veuillent se joindre au Conseil de l'ordre pour s'opposer aux 5 Loges quand celles-ci ont été traduites par le CO devant la C.S.J.M . Ils leur disent : l’article 152 vous autorisait parfaitement à agir, en mars 2010 devant la CSJM conjointement avec le CO et vous n'avez rien fait. Vous ne pouvez plus vous plaindre 12 mois plus tard devant nous. Subtil et efficace.

En faisant état de leur manque "d'intérêt direct et actuel" pour agir fondé sur l'article 152 du RG, ces juges avaient ainsi un excellent argument considérer que la requête des quatre adhérents du GODF était irrecevable .

Reste maintenant à prendre connaissance de la décision de la Chambre disciplinaire du GODF le 25 mars ?
375 adhérents du GODF répartis dans 21 Loges du GODF l’ont saisi. Ces autres demandeurs s’opposent aux décisions prises par le dernier Convent portant sur le Vœu N° 9 dont ils ont relevé de nombreuses irrégularités lors du vote . Cette action s’inscrit donc tout à fait à fait dans la logique de l’article 152 que préconisent les juges du TGI.

De longs et pénibles efforts seront encore nécessaires avant que leur tache ne soit achevée.

Jiri est-ce un commentaire pour faire avancer le schmilblic ?

L'honneur des Belges est sauf.
Les deux parties qui se sont opposées devant le TGI de Paris ont plutôt perdu, chacune, des plumes selon le jugement du TGI même si la plainte des 4 demandeur a été jugée irrecevable par lui. Je ne dis pas autre chose.
Si, comme le reconnait que le TGI, le GODF est une association de personnes et non de Loges, alors il n'est plus possible de défendre l'idée de la liberté des Loges de faire ce qu'elles veulent et notamment de définir, chacune, leurs propres conditions de recrutement des adhérents de l'association GODF. D'ailleurs, dans les statuts de cette Association loi 1901 les conditions de recrutement des adhérents du GODF ( l'article 76) sont mentionnées sous le livre III intitulé " Des Francs- maçons du GODF" et non sous le livre II " des Loges du GODF".
Comme par ailleurs, selon les dispositions de l'article VI de la Constitution de 1957 du GODF ( jamais abrogé à ce jour) on y lit : "La souveraineté appartient à l'universalité des Francs- maçons actifs régis par la présente Constitution ( celle du GODF). Cette souveraineté s'exerce par le suffrage universel " ,si des personnes de cette même association souhaitent modifier ces statuts, par exemple, dans le sens d'un recrutement mixte, alors il faut consulter l'ensemble des personnes de cette obédience. Et cette consultation n'a jamais pu, à ce jour, avoir eu lieu au GODF. D'où le très mauvais climat qui règne au GODF en ce moment.
C VAILLANT comme G. ARCIZET essayent par tous les moyens de stigmatiser les quatre demandeurs. Ils tentent de casser le thermomètre du mécontentement qui se développe de façon diffuse au sein des Loges du GODF. Est-ce la bonne solution pour ramener le calme ? Il y a là de quoi s’interroger.

@Altius,
Depuis quand l'ancienneté en maçonnerie feraient que les moins "anciens" seraient non aptes à "critiquer" l'action des plus anciens?
Faudrait il aussi exciper de son degré ou grade pour dire qui a le droit de donner des leçons?
Désolé mais l'action des 4 Frères étaient aussi une façon de vouloir donner une leçon au CO du GODF.
Maintenant attendons le 25 mars.Et passons à autre chose.
Je note au travers de divers commentaires que maintenant des frères d'UGODFM inclinent vers une fédération de loges mixtes, masculines voire féminines.Étonnant, non ?
Mais un des 4 frères avaient bien "milité" pour une mixité par le haut...

Ce qui est prodigieusement ennuyeux avec certains c'est le manque d'analyse et d'esprit logique.
Reprenons donc au début:
Qu'est ce qu'un attendu ?
C'est une condition nécessaire à partir de laquelle on déduit la décision. qui s'impose ainsi.
Certes cette condition n'est pas suffisante, mais son exactitude doit être sinon la conclusion c'est à dire ici la décision est erronée.

Je suis donc fondé à affirmer, les juges ayant cité cet attendu qui ne peut être qu'exact, que l'association du GODF est une association de membres physiques.
Sinon les juges ont dit une sottise ou ont été sous l'emprise de quelques .... "fantasmes" comme on peut le lire.

Par ailleurs irrecevable ne signifie pas débouté .. je pourrais continuer mais ... ce serait tenter l'impossible.
Et comme on le dit familièrement "on ne fait pas boire un ... qui n'a pas soif ! ".

Ce qui est assez curieux dans une obédience où on se pique de culture, de rationalisme, d'ouverture d'esprit, de goût de la connaissance, d'écoute et d'échange pour s'améliorer .... et améliorer la société !
Laissons là.

JB connaît-il le sens du terme "jurisprudence" ?
Les conditions nécessaires à son élaboration ?
Manifestement pas, puisqu'il s'imagine naïvement qu'un jugement de première instance serait de nature à la fonder.

Les attendus des juges de première instance n'ont strictement aucun effet d'aucune sorte : ils ne disent pas le droit, mais simplement un avis qui ne demande qu'à être remis en cause de fond en comble par une instance supérieure. Lorsque nos quatre furieux auront gagné en Cassation, alors, alors seulement on pourra affirmer que le GODF est une "association de membres personnes physiques". Il y a gros à parier que nous aurons rejoint Hiram sous l'acacia avant que cet événement ne se produise.

Pour l'heure, la seule certitude, la seule conséquence directe, immédiate de ce jugement est bel et bien que les quatre frères peuvent aller se rhabiller, leur demande n'ayant pas été reçue.

L'autopersuation a des limites, même pour les plus aveugles !

C'est qd même extraordinaire. On part d'une question a priori claire "la possibilité d'initier des femmes au GODF est elle conforme au droit et aux règles internes de l'obédience ?" et on en arrive à un débat parfaitement abscons sur la nature de l'obédience, association de membres ou de loges, dont le rapport avec la choucroute initiale est loin d'être évident.

Restons en aux faits. des membres de l'association lui ont fait dépenser de l'argent pour contester une décision. Ils ont perdu. le sujet est clos.

@Fox
Mais si, pour l'UGODFM, ce débat est essentiel. S'ils parviennent à obtenir le classement de l'obédience dans la case "association de membres personnes physiques", ils font disparaître la notion de loges libres (voir la structure du DH et de la GLNF, si on a besoin d'exemples concrets pour mieux percevoir où ces (modéré) veulent nous conduire pour satisfaire leurs fantasmes). Du même coup, disparaît la possibilité de faire cohabiter des loges gérées selon des modalités différentes (GADLU or not GADLU, monogenre ou mixte…).

Tout le monde dans le même moule (le leur, bien entendu), et les nanas à la porte (éventuellement aux fourneaux), voilà leur credo.

Le raisonnnement est tordu (modéré ) je te l'accorde, mais il n'est pas dépourvu d'une certaine cohérence. Mais il y a beaucoup d'arguments, très solides, pour montrer que l'obédience est une fédération de loges. J'en ai exposé quelques uns plus haut.

Il ne faut donc surtout pas baisser les bras, et ne pas se montrer naÏfs.

Cela posé, tu as raison : à cette heure, ils peuvent agiter leurs tabliers, ils ont bel et bien perdu. Mais le sujet ne sera clos qu'en septembre, après que le prochain convent leur aura signifié clairement que les loges en ont ras le baudrier et que trop c'est trop !

Bien, cette fois, je reprends le chemin du Poitou. Bonne nuit à tous!:=))

C'est vrai que faire disparaitre l'autonomie des loges change complètement la nature du GODF.

Il devient une GLNF où le trésorier de l'obédience devient celui de chaque loge et peut tirer un chèque sans rien demander aux frères de la loge.
Un peu comme ci Bercy avait la possibilité de tirer un chèque sur nos comptes familiaux, , sans que bobonne et pépère soient forcément mis au parfum .... excusez moi de cette comparaison simpliste !!!!
C'est ce qui a été institué progressivement à la GLNF .... avec les résultats que l'on connait en terme de dérives autoritaires (qui détient l'argent détient le pouvoir en FM comme ailleurs)

Pour cette raison, de fait, le GODF est une fédération de loges car chaque loge a l'autonomie financière.

Je suis un crétin qui croit et continue à croire que le signe le plus sûr d'une indépendance consiste à avoir la libre disposition de ses avoirs.

En creux, dans ce jugement "bancal" et contradictoire (au sens commun et au sens juridique), les juges disent "gentiment" aux deux parties : "allez jouer dans votre cour".
Par ailleurs, affirmer (c’est-ce qui s’écrit ) que ce que disent les juges dans leurs attendus ne peut être qu'exact voire que personne ne peut plus prétendre que le GODF est une association de personnes physiques (et non de loges personnes morales) est contestable juridiquement. (le double degré de juridiction est un fondement de la justice en France, il y a toujours possibilité de cassation)
Le jour où le CO, en 1922, a décrété (oui, c'est un décret , imaginez cela aujourd'hui...) que le GO était une association , ( et regardez ce qui vient de se passer à la GLFF...qui a opté démocratiquement pour une fédération de loges et n’en demeure pas moins une association ) il n'en a aucunement changé la règle une loge = une voix (principe fondateur remis en cause.par UGODFM)
Et le TGi nous renvoie au convent de loges (ou de frères)...? avec toutes les conséquences ...et pourquoi pas l'élection du GM au suffrage universel direct?
On est en pleine confusion. La loge ne serait qu’une association pour souscrire un contrat d’assurances ?
C’est ce que veut UGODFM (avec quelle démocratie interne?) qui dénie toute souveraineté aux loges car, se rapprochant de  « l’esprit GLNF« , ils veulent « imposer » en toute fraternité , bien sûr, aux frères du GO la Règle. (leur Règle)
Certains veulent donc faire du droit canon voire écrire des landmarks, les frères "traditionalistes" d’UGODFM se sont trompé d’obédience et feraient bien de regarder de près ce qui se passe à la GLNF.Pour certains d'entre euxet à fréquenter des chapitres et des consistoires, ils en arrivent à penser qu’ils doivent être les gardiens et les clercs de l’obédience ( d’obedire = obéir) pourtant ils ont passé le premier âge des loges de perfection. (le CGREAA doit pourtant respecter l’autorité souveraine du convent)
Enfin les obédiences n’existent que parce qu’il y a eu , historiquement, réunion de loges et non de frères.
Devrons nous aussi rappeler que la continuité initiatique n’existe que par les loges et que l‘obédience et sa souveraineté n‘existent que par les loges et le convent.
Ce que véhicule UGODFM sur son site n’est donc pas anodin .

Le GODF avait fait plaider par son avocat que la plainte des demandeurs n'était pas recevable parce que le GODF est, selon lui, une "Fédération de Loges" ou regroupement de personnes morales ( loges). Le GODF soutenait donc que pour mettre en cause le GODF devant le TGI seules les Loges étaient habilités à le faire. Et sur ce point, les juges TGI, indépendants et impartiaux ont démenti catégoriquement cette thèse soutenue par VAILLANT du Conseil de l’ordre et par certains ici qui s’en font l’écho.
Selon le TGI de Paris, il n’y a aucun doute : le GODF est juridiquement une Association de personnes physiques et non une association de Loges : " il résulte de ces textes ( les statuts) que les membres de l' Association sont des personnes physiques regroupées au sein de différentes loges et que sur son site internet dont la page d'accueil est produite aux débats, le GODF mentionne d'ailleurs qu'il rassemble près de 47000 membres inscrits dans plus de 1150 Loges"
Par conséquent le TGI pour déclarer irrecevable la demande des quatre adhérents du GODF, il n’a absolument pas retenu le motif avancé ci-dessus par le GODF . Il a considéré que le GODF étant une association de personnes, ces quatre adhérents avec 3 autres Frères devaient saisir, au préalable, la CSJM et déposé devant cette même chambre une plainte contre ces 5 Loges pour violation des statuts du GODF, conformément aux dispositions de l’article 152 du RG.
C’est d’ailleurs ce qui risque de se produire si la CSJM n’annule pas le 25 mars 2011 les décisions irrégulières du Convent 2010, comme elle l’a fait en 2009 lorsqu’elle a annulé les décisions du Convent refusant tout recrutement mixte.
En tout état de cause , le dogme du « GODF Fédération de Loges »- idéologie dominante dans certains cercles du GODF - a vécu . Vaillant et certains adhérents du GODF devront reconsidérer leur position sur ce sujet et en tirer toutes les conséquences pour l’avenir.
Il y a parfois des victoires peu glorieuses. Pyrrhus lucide avait dit : « Encore une victoire comme celle-là et nous sommes perdus. »
Ce qui distingue une associations de personnes physiques d’une associations de personnes morales ( loge loi 1901) tient à la qualité des membres et non à la manière dont ces groupements sont représentés à l’assemblée générale de l’association. La technique de la « représentation : un délégué par groupe de Frères ( loge)», au GODF découle du fait qu’il n’a jamais été possible de réunir en un même lieu la totalité des adhérents et qu’à un moment ou à un autre, les membres de ces groupes devaient déléguer à l’un des leurs, le soin de dire lors de cette assemblée générale ce que pensaient ou voulaient les membres du groupe, ainsi privés d’assemblée générale pour des raisons techniques.
La thèse selon laquelle la « représentation » ainsi instituée permettrait d’affirmer que le GODF est une Fédération de Loges ne repose sur absolument rien de sérieux, puisque même dans des associations de personnes dont le nombre d’adhérents est très important, il faut aussi recourir à la représentation définie par le Code Civil . Il n’y a là rien de très nouveau sous le soleil.
On peut se tromper de bonne foi. Mais un esprit sectaire peut-il se remettre en cause?

Spahi dit : ".Pour certains d'entre euxet à fréquenter des chapitres et des consistoires, ils en arrivent à penser qu’ils doivent être les gardiens et les clercs de l’obédience ( d’obedire = obéir) pourtant ils ont passé le premier âge des loges de perfection. (le CGREAA doit pourtant respecter l’autorité souveraine du convent) "

J'en ai démissionné car j'en ai eu marre de faire 200 kms aller retour pour faire tapisserie et servir de faire valoir à de pauvres diables (assis sur "l'estrade") dont la caractéristique essentielle étaient de se prendre pour ce qu'ils ne sont pas.
Curieusement on les retrouvent opposés à la mixité ... car à la maison ils ne sont rien ... dominés qu'ils sont par leur virago.

@ Tictactoe votre exemple est excellent, à la réserve expresse que vous tirez une conclusion totalement fausse.
Si vous voulez bien me suivre:

A étant l'ensemble GODF, Bi la loge i , Ci la somme des francs Maçons Fi de la loge Bi on a:
si A ⇒ B1+ B2 + ...+ Bi+... + Bn= B (somme des loges)
et
si B ⇒ C1+ C2 + ...+ Ci+ ... + Cp= C (somme des membres par loge)

alors, si transitivité, on a A ⇒ C (c'est à dire: le GODF est une association de membres quelle que soit la loge et le nombre de loges)

On peut aussi écrire:

si C ⇒ B
et
si B ⇒ A

alors, si transitivité, on a C ⇒ A (c'est à dire: tous les francs-maçons indistinctement de leur loge sont membres du GODF)

Dans les deux cas ci dessus, direct et réciproque, B n'a aucune propriété intrinsèque comme le dit si bien notre ami Tictactoe.

Alors je me demande comment notre ami arrive à la conclusion qu'un élément "sans valeur intrinsèque" B, en l'occurrence la loge, peut définir l'ensemble GODF.

C'est exactement la conclusion contraire qu'il aurait du tirer. Affirmant que la loge (B) n'avait aucune valeur intrinsèque il fallait en déduire qu'elle était un élément NEUTRE et que donc le GDF était une association de membres et non de loges.

c'est vrai la tune pour ce type de septuagénaire c'est essentiel pour accéder aux gâteries mercenaires ...
C'est vrai j'ai une curiosité professionnelle pour leur vie sentimentale ... je suis un vilain canard !