A propos du principe de précaution

Par Jiri Pragman dans Manifestations

C’est l’Association philosophique française du Droit Humain qui invite au Colloque de Poissy (ouvert à tous) axé sur la question : Le principe de précaution, frein our progrès ?. Ce VIe colloque aura lieu le samedi 3 mars 2007 de 9h30 à 19h30 au Centre de Diffusion artistique à Poissy (53 avenue Blanche de Castille, 78300 Poissy).

Selon les organisateurs…

Le principe de précaution est une notion relativement récente et pourtant elle s’est diffusée avec une grande rapidité, au point d’arriver au sommet des textes quasi-constitutionnels.
Pendant longtemps les juristes avaient défini la responsabilité de façon simple. Toute lésion faite à autrui de façon fautive nécessite réparation, la négligence étant un élément constitutif de la preuve de la faute.

Avec le principe de précaution, son champ s’étend. Toute activité humaine comporte un risque. Pas question d’en négliger aucun, sans mettre en cause la responsabilité.

Il y a aussi extension dans le temps. Les effets les plus néfastes du réchauffement de la planète ne sont apparemment pas pour tout de suite. Mais comment ne pas agir dès maintenant, sans attendre la fin du siècle ?

Quelques-uns vont à contre-courant, soutenant qu’à vouloir supprimer tout risque, on supprime toute activité. Le médecin qui prescrit un médicament, le laboratoire qui le fabrique, le pharmacien qui le distribue ne peuvent-ils être déclarés responsables des incidents, ou accidents que ce médicament peut, par nature, provoquer ? Il en va ainsi dans tous les domaines. Le maire d’une commune qui fait installer un terrain de basket peut être inquiété si l’un des poteaux vient à tomber sur un joueur ou un passant. Certains en fin de compte éviteront probablement de mettre à disposition n’importe quel terrain de basket.

Une nouvelle définition de la responsabilité est donc en cours de création. Nous préférons tous éviter le risque, mais est-ce toujours possible et à partir de quand celui qui le prend est-il condamnable ?

Programme

8h30. Accueil des participants, table de presse, café équitable.

9h30. Ouverture par le Président de l’Association du Colloque de Poissy url: http://www.colloquedepoissy.org/esem101_000024.htm et Jacques Masdeu-Arus, Député-Maire de Poissy

10h-11h. Exposé et débat. Historique et enjeux du principe de précaution par Sylvain Zeghny, maître de conférence à l’Université de Marne-la vallée.

11h – 12h Exposé et débat. Evolution juridique de la notion de responsabilité par Philippe Daviaux, juriste à l’Université de Poitiers.

12h -14h. Restauration et dédicace d’ouvrage.

14h-15h. Exposé et débat. Le risque médicamenteux et sanitaire par Jean-François Hibon, Directeur de laboratoire pharmaceutique.

15h-16h. Exposé et débat. Du principe de précaution dans la démarche éducative par Jacky SIMON, médiateur et inspecteur général honoraire de l’Education Nationale.

16h –16h30. Pause café et dédicace d’ouvrages.

16h30-17h30. Ateliers constitués avec tous les participants. Propositions des ateliers.

17h30–18h30. Table ronde. Mise en commun des ateliers et débat avec les intervenants.

Présentation du Droit Humain par Jean Eisenbeis, Président du Conseil National
Clôture par le Président de l’Association du Colloque de Poissy

Participation aux frais : 15 euros
Déjeuner du samedi sur place (facultatif) : 20 euros.

Nombre de places limité
Inscription préalable : inscriptions@colloquedepoissy.org

Informations : Association du Colloque de Poissy – 13 avenue des Ursulines 78300 Poissy (France)
Site web : www.colloquedepoissy.org

jeudi 22 février 2007 Pas de commentaires

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